Conditions générales de vente

Les présentes conditions sont applicables à tout achat sur www.blueluenn.com et définissent les relations contractuelles entre Anne-Gabrielle Schmitt, créatrice de BlueLuenn (vendeur) et l’acheteur.

Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Toute commande dûment validée sur www.blueluenn.com implique l’adhésion totale et sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Anne-Gabrielle Schmitt, sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.

* Mentions légales *
Vendeur :
Anne-Gabrielle Schmitt
Le Drouzy 22130 Pluduno
contact@blueluenn.com
www.blueluenn.com
06 26 24 64 30
Siret : 749 911 368 00019

* Droits de propriété intellectuelle *
Le présent site est la propriété de Anne-Gabrielle Schmitt, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Anne-Gabrielle Schmitt.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Anne-Gabrielle Schmitt, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Crédit photo : © Anne-Gabrielle Schmitt

* Les articles vendus sur www.blueluenn.com *
Les créations et les prénoms personnalisés sont réalisés entièrement à la main par la créatrice de BlueLuenn. C’est un travail artisanal qui peut entraîner une légère différence entre la photo et l’article lui-même, notamment sur les dimensions.
La plupart des articles sont des pièces uniques, certaines pièces sont réalisées en petite série, toujours à la main par la créatrice de BlueLuenn. Enfin, certaines pièces peuvent être réalisées sur commande, c’est le cas des prénoms personnalisés, qui nécessiteront alors un délai supplémentaire de livraison lié au temps nécessaire à leur réalisation. L’acheteur est tenu de prendre contact avec la créatrice (contact@blueluenn.com) pour connaître ce délai qui est le plus souvent compris entre deux et quatre semaines.
Le matériau principal utilisé est le fil de fer recuit. Le vendeur informe également l’acheteur que le matériau utilisé est brut et n’a pas subi de traitement, les articles peuvent se patiner avec le temps et leur utilisation dans une pièce humide peut entraîner leur oxydation.
Les décors sur les articles sont réalisés en papier imprimé ou en papier artisanal. Il se peut que le rendu et les couleurs diffèrent légèrement de ceux vus à l’écran.

* Prix et commandes *
Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts).
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais d’expédition. Les frais d’expédition comprennent la préparation, et l’envoi des commandes.
Tout achat sur www.blueluenn.com suit une procédure identique. Le client clique sur « ajouter au panier » les objets qu’il souhaite acheter. En cliquant sur « panier » le client accède aux produits qu’il souhaite acheter auxquels seront rajoutés les frais d’expédition. Il continue alors la procédure d’achat, en payant soit par carte bancaire soit par Paypal. En cas de règlement par chèque ou virement, la commande ne sera considérée comme validée qu’après le règlement reçu par Anne-Gabrielle Schmitt. Le chèque devra être libellé à l’ordre de Anne-Gabrielle Schmitt et envoyé à Anne-Gabrielle Schmitt Le Drouzy 22130 Pluduno.
Toute commande non payée sera considérée comme « en attente » et en droit d’être annulée, si le paiement n’est pas effectué dans les 10 jours suivant la commande et en dehors de tout arrangement individuel avec Anne-Gabrielle Schmitt. Le délai dépendra donc du délai d’acheminement et de la réception du chèque, indépendamment de la volonté du vendeur qui accusera réception de la commande puis la validera à réception du règlement par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation.
SIGNATURE ET PREUVE : Pour tout paiement par carte bancaire via Paypal sur www.blueluenn.com le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil ainsi que les moyens d’archivage électronique mis en place par le vendeur. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties. Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété du vendeur, jusqu’au complet paiement du prix indiqué.

* Livraison *
Les envois des articles en stock sont effectués 2 fois par semaine. Les mercredi (pour toute commande passée entre samedi 9h et mercredi 9h) et samedi (pour toute commande passée entre mercredi 9h et samedi 9h). En cas d’impossibilité à tenir ces délais, le vendeur en informera par courrier électronique le client. Le transporteur (La Poste) s’engage quant à lui, à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par le client.
Les envois des prénoms personnalisés sont effectués les samedi avant 12h. Le client est tenu de prendre contact avec la créatrice Anne-Gabrielle Schmitt pour connaître le délai de réalisation des prénoms personnalisés avant de passer commande.
En France Métropolitaine, la livraison sera effectuée par La Poste en colissimo ou lettre suivie selon poids et volume des articles. Dans les pays de l’UE, les livraisons sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe. Les livraisons hors de l’UE sont effectuées par les services postaux internationaux. Pour les DOM-TOM ainsi que les pays hors Europe : prendre contact par courrier électronique avec la créatrice (contact@blueluenn.com) pour connaître la tarification en vigueur au moment de la commande, l’article ne sera expédié qu’après acceptation du coût d’expédition et paiement du dit coût par le client.
Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.
Le vendeur sera, en tout état de cause, dégagé de son obligation de livrer en cas de :

• survenance d’un cas de force majeure telle que notamment la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné, notamment en cas d’intempéries sévères (chutes de neige importantes, inondations)

• inexécution par le client de l’une de ses obligations (paiement du prix, exactitude des informations communiquées par le client telle que l’adresse de livraison …)

Pour ces raisons, le client qui paiera par compte Paypal ou carte bleue, vérifiera avec soin l’adresse indiquée sur la commande.

Toute commande envoyée, qui serait susceptible d’être retournée au vendeur avec la mention « n’habite pas à l’adresse indiquée » « adresse non reconnue » pour des raisons de non mises à jour d’adresse du client pourra être renvoyée après nouveau règlement des frais de port par le client. Le vendeur se réserve le droit de ne pas payer les frais de port en supplément, dus à une erreur faite par le client.

Après réception du paiement, la commande sera envoyée par la poste et l’acheteur sera averti de la date et du mode d’expédition, et du n° de suivi du colis. L’acheteur devra avertir le vendeur de la bonne réception du colis. Le vendeur ne saura être tenu responsable des retards ou dégâts éventuels occasionnés par un tiers. Etant donné la fragilité des pièces expédiées, le vendeur prendra un soin particulier dans l’emballage. Le client est tenu de vérifier l’état des produits lors de la réception. En cas de dommages, il doit mentionner avec précision ses réserves auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours de la livraison conformément aux dispositions de l’article L.133-3 du Code de commerce. Il doit en outre informer Anne-Gabrielle Schmitt par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.
Tous les articles commandés peuvent également être retirés sur place à l’atelier (22 Côtes-d’Armor) ou livrés dans un rayon de 10 km autour de l’atelier en cochant l’option d’expédition “point de vente” sur le formulaire de commande. Cette option de livraison est gratuite. Prendre contact avec la créatrice Anne-Gabrielle Schmitt pour connaître les conditions de cette option.

* Rétractation *
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation pour retourner un article en stock qui ne lui conviendrait pas.
Pour toute commande d’articles en stock sur www.blueluenn.com, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour signaler au vendeur sa demande de retour. Pour cela, l’acheteur devra prendre contact avec le vendeur qui lui indiquera l’adresse de retour et l’acheteur disposera alors d’un délai de 8 jours pour lui retourner sa commande.

Les frais de retours restent à la charge de l’acheteur.
Les articles devront être renvoyés en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnés d’une copie de la facture.

Le remboursement de la commande retournée sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la réception des œuvres par le vendeur au choix par crédit sur le compte bancaire de l’acheteur ou par chèque bancaire adressé au nom de l’acheteur et à l’adresse de facturation.
Aucune rétractation ne sera possible dans le cas d’une commande de création personnalisée ce qui inclut le cas d’une commande de prénom personnalisé.

* Responsabilité *
Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation de l’article acquis, l’acheteur doit savoir que tous les articles sont destinés à un usage décoratif exclusivement en intérieur et qu’un usage autre que celui-ci pourrait conduire à une dégradation des articles.
Le vendeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise transmission ou réception des données et messages. Toute perte de mails ou données transmises par internet sera indépendante de la volonté du vendeur. En cas de panne informatique de l’acheteur ou du vendeur, la communication concernant l’achat se fera par téléphone. Après réception par l’acheteur, et une fois expiré le délai de rétractation, le vendeur ne sera plus responsable de l’objet acheté.

* Droit applicable *
Le présent contrat est soumis au droit français. Tous les articles et créations sur ww.blueluenn.com sont régies par le Code de la propriété intellectuelle.